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SITE INTERNET

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Propriétaire du site :
SAS L’Atelier de la Broderie
10 B, rue des Novalles
21240 TALANT
03 80 37 13 83
contact@latelierdelabroderie.fr

SAS au capital de 25 000 Euros
RCS 833 851 611 DIJON

Editeur du site :
TREVAD SAS
1 Rue Galvani
75017 Paris
06 7 577 18 37
contact@trevad.com

Hébergeur du site :
1 ET 1 INTERNET SARL
7 PL DE LA GARE
57200 SARREGUEMINES
09 70 80 89 11

Conditions d'utilisation

Le site est accessible par l’url suivant : http://www.latelierdelabroderie.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l’entreprise L’Atelier de la Broderie. La SAS L’Atelier de la Broderie ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

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Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société L’Atelier de la Broderie. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de la société L’Atelier de la Broderie au 10 B, rue des Novalles 21240 TALANT ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@latelierdelabroderie.fr

Confidentialité

Les informations personnelles , dans le cas où elles seraient collectées, ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

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Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

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Contactez-nous

La SAS L’Atelier de la Broderie est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@latelierdelabroderie.fr

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